Mentions légales

Ce site est le site officiel de la Ville de Cayeux-sur-Mer. 

Le responsable de publication est Mr Le maire de Cayeux-sur-Mer. Tel : 03-22-26-04-04. accueil@cayeux-sur-mer.fr

Création du site :

Oblady
1 rue des cannettes
Amiens 80000

03 60 12 25 35
03 22 22 17 66
contact@oblady.fr

La rédaction des articles et mise en ligne des photos et vidéos est effectuée par la Société Deux-ci, d'eux-là. 1 route de Corbie 80 800 Vaux-sur-Somme. Contact : 2ci2la@laposte.net ou 06 86 84 93 46 avec des données informatives fournies par les élus et les services de la Ville de Cayeux-sur-Mer.

 

Crédits photos/vidéos : @Deux-ci, d'eux-là. Contact : Bernard Godard 2ci2la@laposte.net

(Excepté les affiches ou éléments de communication librement transmis par les organisateurs d'événements, les photos miniatures de la revue de presse permettant la mise en lien vers les sites d'information et les photos miniatures des lieux d'hébergement ou d'accueil permettant également la mise en lien vers les offres touristiques, les unes et les autres sont utilisées dans le cadre de la courte citation. Elles pourront être modifiées ou retirées sur simple demande.)

Tous droits réservés.

Ce site est un site informatif, non commercial qui peut, à titre d'information proposer des liens vers d'autres sites ou d'autres ressources. L'internaute quitte alors le site de la Ville de Cayeux-sur-Mer. Le directeur de publication du site de Cayeux-sur-Mer n'est alors responsable en rien des contenus ou mises à jour effectuées sur les sites mis en lien.

Droits d'auteur :

Ce site relève entièrement de la législation française et internationale du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques, logo, photos, articles, vidéos… sont protégés du simple fait de leur création et de leur originalité. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par le directeur de la publication, est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon.

Les reproductions, transmissions, modifications, réutilisations, sur un support papier ou informatique de ce site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Ces reproductions devront notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site sans autorisation expresse du directeur de publication, à savoir le maire de Cayeux-sur-Mer, sont totalement interdites.

En particulier, la Ville de Cayeux-sur-Mer se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la Ville.

La mise en place d'un lien vers le site internet de la Ville de Cayeux-sur-Mer est autorisée à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Données privées et droit à l'image : 

Aucune donnée privée n'est collectée sur ce site, hormis une demande volontairement adressée par courriel via le formulaire contact. Les adresses mail sont conservées uniquement dans le but d'apporter une réponse à la demande formulée. Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, l'internaute dispose d'un droit d'accès et de rectification de ces données nominatives volontairement transmises.

Les coordonnées des responsables d'association qui sont mentionnées le sont avec leur accord. Sur simple demande, ces renseignements pourront être modifiés ou supprimés. De la même manière, les personnes    photographiées ou filmées qu'elles le soient dans un contexte public ou dans un lieu privé n'ont pas manifesté d'opposition à la captation de leur image avec un matériel professionnel. Dans le cadre de l'exercice du droit à l'image, sur simple demande d'une personne majeure ou de son représentant légal pour une personne mineure, le retrait de la ou des photos serait rapidement opéré.

Un outil d'analyse statistique a été mis en place, il ne contient aucune donnée personnelle, il vise uniquement à analyser les flux de fréquentation en fonction des publications et des pages et d'améliorer le service rendu à la population.

De manière générale, la Ville de Cayeux-sur-Mer s'efforce par l'intermédiaire de ce site, d'offrir une information juste, fiable et vérifiée à la population. Elle remercie les utilisateurs de ce site qui pourraient signaler des erreurs, des omissions, des approximations ou des défauts de mise à jour. Toute remarque est à adresser aux services de la Ville par le formulaire  CONTACT